Mise à jour 01/09/2023
RSJ DRIVER ayant pour numéro d'identification SIREN 953689395. Le site https://rsj-driver.fr et https://rsj-driver.fr que vous avez décidé de consulter est un site d'information. Son objectif est donc de vous renseigner et de parfaire votre information sur l'entreprise RSJ DRIVER, ses produits et ses services. Le site qui vous est proposé ne peut être utilisé que sous réserve du respect des conditions d'utilisation et des mentions d'avertissement contenues dans le présent document. Ainsi, nous vous enjoignons fortement à lire avec la plus grande attention le présent document et de renouveler sa lecture à chaque fois que vous utilisez le présent site. En effet, sachez que votre utilisation de ce site constitue votre acceptation desdites conditions d'utilisation d’utilisation ci-dessous:
Activité : Exploitation de voiture de transport avec chauffeur (VTC), location de voiture
Forme juridique : Société par actions simplifiées unipersonnelle (SASU)
Capital : 500.00 €
Mandataires sociaux : Nomination de M AYOUB EL MAGHNOUJI (Président)
Date de commencement d'activité : 09/05/2023
AYOUB EL MAGHNOUJI
Sauf indication contraire, tout le texte et toutes les informations disponibles sur ce site sont la propriété intellectuelle de RSJ DRIVER. RSJ DRIVER est l'unique responsable du contenu de ce site internet, cela comprend: le texte, les images, les vidéos et tout autre media.
La mise en ligne et la gestion de ce site Web sont assurées par KZ WEB.
N° d'identification SIREN 795 196 765 R.C.S. Greffe du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE.
KZ-WEB.FR
OVH SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Ces conditions régissent votre utilisation de ce site. En consultant ce site, vous acceptez l’intégralité des conditions d’utilisation.
Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie des conditions, ne consultez pas ce site. Sous réserve de respecter les limites fixées ci-dessous:
Il est permis de :
Regarder, télécharger et imprimer des illustrations, des photos, du texte et des vidéos pour un usage personnel et non à des fins commerciales.
Partager des liens ou des copies électroniques de publications, vidéos ou programmes audio téléchargeables sur ce site.
Il n’est pas permis :
Poster des illustrations, des publications électroniques, des marques, de la musique, des photos, des vidéos ou des articles de ce site sur Internet
(sur un site de partage de fichiers, un site de partage de vidéos, un réseau social ou tout autre site).
Diffuser des illustrations, des publications électroniques, des marques, de la musique, des photos, du texte ou des vidéos de ce site, en totalité ou en partie,
dans un logiciel ou une application (ainsi que de télécharger ces matières vers un serveur pour utilisation sur une application).
Reproduire, dupliquer, copier, diffuser ou exploiter des illustrations, des publications électroniques, des marques, de la musique,
des photos, du texte ou des vidéos à des fins commerciales ou en échange d’un paiement (même si aucun profit n’est réalisé).
Créer à des fins de diffusion des applications ou des techniques permettant de collecter, de copier, de télécharger, d’extraire
des données, du HTML, des images ou du texte de ce site.
Détourner l’usage de ce site ou de ses services, par exemple en perturber le fonctionnement ou y accéder par une méthode autre
que celle qui est clairement indiquée. Utiliser ce site d’une façon qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site ou encore dégrader sa
disponibilité ou son accessibilité ; utiliser ce site d’une façon illégale, frauduleuse ou nuisible ; utiliser ce site dans une intention illégale,
frauduleuse ou nuisible ou en rapport avec une activité de même nature. Utiliser ce site ou toute illustration, publications électroniques, marques, musique,
photos, texte ou vidéos dans une démarche mercatique.
Sans préjudice de ses autres droits, RSJ DRIVER se réserve le droit de prendre des mesures appropriées contre vous si vous ne respectez pas d’une façon ou d’une autre les conditions d’utilisation. Il peut suspendre votre accès au site, vous interdire l’accès au site, empêcher les ordinateurs qui utilisent votre adresse IP d’accéder au site, contacter votre fournisseur d’accès à Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site et/ou vous poursuivre en justice.
RSJ DRIVER peut revoir de temps à autre les conditions d’utilisation. Les nouvelles conditions d’utilisation s’appliqueront dès leur publication sur ce site. Prenez régulièrement connaissance des dernières mises à jour de ces conditions.
Ces conditions d’utilisation sont régies par les lois de FRANCE et s’interprètent conformément à ces lois, sans considération des règles de conflit de lois. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de KZ WEB et RSJ DRIVER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Si une disposition quelconque des présentes conditions d’utilisation devait être déclarée nulle, invalide, inapplicable ou illégale par un tribunal de la juridiction compétente, les autres dispositions resteraient en vigueur. L’absence d’exécution de l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation par RSJ DRIVER ne constituerait pas (et ne pourrait pas être interprétée comme) l’annulation de cette disposition ou l’annulation du droit d’exécuter celle-ci.
Les présents termes des conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et RSJ DRIVER en rapport avec l’utilisation de ce site. Ils annulent et remplacent tous les accords antérieurs relatifs à votre utilisation de ce site.
Votre solution de VTC personnalisée est à portée de main !
AppelerCopyright KZ-WEB.fr © 2023 Tous droits réservés